Marque enregistrée - Marque en vigueur

DONUT
Hagege Conseil et Gestion, SAS

Numéro de dépôt :
4120229
Date de dépôt :
23/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2024
DONUT de Hagege Conseil et Gestion

Présentation de la marque DONUT

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Hagege Conseil et Gestion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DONUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Hagege Conseil et Gestion domicilié(e) 26 bd Jean Jaurès - 92100 - Boulogne Billancourt - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 872 479 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. David Hagege domicilié(e) 26 bd Jean Jaurès - 92100 - Boulogne Billancourt - France.

La marque DONUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DONUT arrivera à expiration en date du 23 septembre 2024.

Hagege Conseil et Gestion a également déposé les autres marques suivantes : DONUT , SPINNERMAN


Hagege Conseil et Gestion, SAS - 26 bd Jean Jaurès - 92100 - Boulogne Billancourt - France - SIREN 517872479


M. David Hagege - 26 bd Jean Jaurès - 92100 - Boulogne Billancourt - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

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